(placeholder)

Pâtisserie Oriez

- BELFORT -

Mentions légales





Site web hébergé par OVH.com

Nom de domaine réservé sur OVH.om



Pâtisserie Oriez ©2017


contact@patisserie-oriez.fr





Raison sociale : SARL ORIEZ PASCAL

Siège social : 30 rue de Brasse, 90000 BELFORT, FRANCE

Numéro de téléphone : 03 84 21 70 94

Directeur de la publication/Responsable de la rédaction : Mickael ORIEZ

Capital social : 80 000 €

RCS : 301 768 768 00014

Code APE : 1071D




Hébergement Web


Nom de l’hébergeur : OVH.com

Raison sociale : OVH

Adresse : 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX, FRANCE

Numéro de téléphone : 0 820 698 765





Les éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de la Pâtisserie ORIEZ ; les autres éléments - n’appartenant pas à la Pâtisserie ORIEZ - ont fait l’objet d’une demande d’autorisation concernant leur diffusion sur notre site Internet.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction partielle ou complète de ce site sur un  support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation de la Pâtisserie ORIEZ au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intelectuelle.

Tous les éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.







Politique de confidentialité


Mis à jour le 4 Octobre 2015.




    Collecte des renseignements personnels


Lors de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’envoi d’un e-mail nous collectons les infomations suivantes :


          -Nom


          -Prénom


          -Adresse électronique



Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l'interactivité établie entre vous et notre site Web.


Vos infomations personnelles servent uniquement, et dans ce but seulement, à pouvoir répondre à votre demande et ne sont communiquées à aucun organisme ni à aucune société, officiels ou non.



    Droit d'opposition et de retrait


Nous nous engageons à vous offrir un droit d'opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.


Le droit d'opposition s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.


Le droit de retrait s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.


Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@patisserie-oriez.fr



Droit d'accès


Nous nous engageons à reconnaître un droit d'accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.


Pour pouvoir exercer ce droit, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@patisserie-oriez.fr





Carte Avantages Jeunes


Mis à jour le 25 Juin 2016.



Collecte des renseignements personnels


Lors de l’utilisation du formulaire de demande de la carte Avantages Jeunes nous collectons les infomations suivantes :


          -Nom


          -Prénom


          -Civilité


          -Adresse électronique


          -Adresse postale


          -Numéro de téléphone


          -Profession


          -Date de naissance



Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l'interactivité établie entre vous et notre site Web.


Vos infomations personnelles :


          -Servent à créer une liste de diffusion de mail afin que vous puissiez être averti de la disponibilité de votre carte Avantages Jeunes


          -À vérifier, grâce à votre date de naissance, que vous pouvez être titulaire de la carte Avantages Jeunes.


          -Seront transmises, à leur demande, à Belfort Information Jeunesse lors de la création de votre carte.



Vos informations personnelles ne sont, de notre part, transmises à aucun autre organisme et ne seront transmises à aucune autre société ou tiers.



    Droit d'opposition et de retrait


Nous nous engageons à vous offrir un droit d'opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.


Le droit d'opposition s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.


Le droit de retrait s'entend comme étant la possiblité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.


Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@patisserie-oriez.fr



    Droit d'accès


Nous nous engageons à reconnaître un droit d'accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.


Pour pouvoir exercer ce droit, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@patisserie-oriez.fr